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Marques déposées par monsieur Alain ROY
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MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE
Monsieur Alain ROY

Numéro de dépôt :
92440476
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE

Déposée le 4 novembre 1992 par monsieur Alain ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est monsieur Alain ROY domicilié(e) demeurant 4, Square Raphael, 89600 SAINT FLORENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA Madame Claudine SCHREIBER - France.

La marque MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE est expirée depuis le 4 novembre 2002.

Alain ROY a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASTE , E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE , PLACARD A LA UNE , MENUISERIES NORD SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , Allégorie , BMC BATIR MOINS CHER


Monsieur Alain ROY - demeurant 4, Square Raphael, 89600 SAINT FLORENTIN - France


R. TANCREDE SA Madame Claudine SCHREIBER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits de menuiserie industrielle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.